Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CROIX DU CHATEAU D'ESTAING
MAILLEBUAU GERARD, ROGER, MAURICE

Numéro de dépôt :
3163843
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2022
LA CROIX DU CHATEAU D\'ESTAING de MAILLEBUAU GERARD

Présentation de la marque LA CROIX DU CHATEAU D'ESTAING

Déposée le 6 mai 2002 par MAILLEBUAU GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CROIX DU CHATEAU D'ESTAING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est MAILLEBUAU GERARD, ROGER, MAURICE domicilié(e) “ LA GRAVE ”, 15 Avenue d'Esapalion - 12190 - ESTAING - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MAILLEBUAU GERARD domicilié(e) “ LA GRAVE ”, 15, Avenue d'Espalion - 12190 - ESTAING - France.

La marque LA CROIX DU CHATEAU D'ESTAING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CROIX DU CHATEAU D'ESTAING est expirée depuis le 6 mai 2022.

MAILLEBUAU GERARD a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX DE ST FLEURET D'ESTAING , LES BIJOUX D'ESTAING , LA COQUILLE DE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE , LA MONTRE DE L'ADMIRAL D'ESTAING , PLAISIRS DU COEUR , LE BATON DE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE , LA CROIX DU PONT D'ESTAING , LE COUTEAU DE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE , ESTAING , ESTAING


MAILLEBUAU GERARD, ROGER, MAURICE - “ LA GRAVE ”, 15 Avenue d'Esapalion - 12190 - ESTAING - France


M. MAILLEBUAU GERARD - “ LA GRAVE ”, 15, Avenue d'Espalion - 12190 - ESTAING - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Renouvellement sans limitation le 16 février 2012 n°2491942 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-16

- Bijoux en or et plaqués or - Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël - Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs - Pâtisserie et confiserie

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.